Le Conseil communal aura lieu le jeudi 5 mars à 19h à La Maison de village rue Albert Ier, 13 à 7611 La Glanerie

ORDRE DU JOUR

 

Rumes, le 26 février 2020.


Madame,
Monsieur,

Conformément aux articles L-1122-12 et L-1122-13 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 05/03/2020 à 19 heures à la Maison de village, rue Albert 1er, à 7611 LA GLANERIE.
ORDRE DU JOUR
1. Communications.

2. Règlement complémentaire de police sur le roulage - rue des Déportés à Rumes : adoption

3. Conclusion d’une convention de partenariat avec l’ASBL Sport & Santé pour l’organisation des sessions 2020 de « Je cours pour ma forme » : décision

4. Intercommunale - gestionnaire de réseau de distribution d’électricité : adoption d’une motion

5. Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres : adoption d’une motion

6. Construction d’un « hall des sports » - introduction d’un dossier de demande de subsides : décision

7. Fabrique d’Eglise protestante – EPUB Rongy-Taintignies – compte de l’exercice 2019 : approbation

8. Conclusion d'une convention de partenariat avec l'ASBL « Anama » dans le cadre du Plan de Cohésion sociale 2020-2025 : décision

9. Création d’une page facebook de l’Administration communale de Rumes : décision

10. Règlement relatif à l’octroi de primes à l’installation de panneaux photovoltaïques : adoption

11. Règlement relatif à l’octroi de primes à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique ou d’un kit adaptable : adoption

12. Règlement relatif à l’octroi de primes à la mise en circulation d’un véhicule électrique : adoption

13. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 06 février 2020.


HUIS CLOS


14. Conclusion d’une convention de volontariat pour la mission d’animateur de la session de printemps de « Je cours pour ma forme » : décision

15. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’un membre du personnel enseignant : décision

16. Informations relatives au personnel communal