Le Conseil communal aura lieu le mercredi 16 septembre à 19h au Hall Fernand Carré Place Roosevelt à Rumes.
ORDRE DU JOUR
1. Communications.
2. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 – Conclusion d’une convention de partenariat avec l’ASBL Multimobil dans le cadre du projet : « Le permis, c’est pratique ! ».
3. Marché public relatif à l’installation de panneaux photovoltaïques : approbation des conditions et du mode de passation.
4. Enseignement : Garderies et surveillances scolaires – révision de la rémunération des gardiennes.
5. Enseignement - avantages sociaux en matière d’accueil extrascolaire des élèves des écoles libres : conclusion d’une convention transactionnelle avec les pouvoirs organisateurs des trois écoles libres.
6. Enseignement - subside accordé aux écoles libres pour l’organisation de cours de néerlandais au degré moyen de l’enseignement primaire pour l’année scolaire 2019-2020 : prise d’acte de la décision du Collège communal du 09 mars 2020 telle que modifiée le 17 août 2020.
7. Enseignement - subside accordé aux écoles libres pour l’organisation de cours de néerlandais au degré moyen de l’enseignement primaire pour l’année scolaire 2020-2021 : prise d’acte de la décision du Collège communal du 24 août 2020.
8. Règlement d’occupation de la maison rurale de Taintignies : adoption.
9. Décret du 29 mars 2018 sur la Gouvernance et la Transparence dans l’exécution des mandats publics – tableau des rémunérations 2019.
10. Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : budget 2021 de la Fabrique d’Eglise de l’EPUB Antoing-Brunehaut-Rumes – approbation.
11. Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : budget 2021 de la Fabrique d’Eglise Saint-Amand à TAINTIGNIES – approbation.
12. Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : budget 2021 de la Fabrique d’Eglise Saint-Pierre à RUMES – approbation.
13. Mesure d’allègement fiscal complémentaire dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 : décision.
14. Règlement communal établissant les mesures de soutien au pouvoir d’achat des citoyens rumois tout en favorisant la relance économique des commerçants dont l’activité a été affectée de manière extraordinaire par la force majeure liée au Covid-19 : modification.
15. Police de roulage - règlement communal complémentaire : réservation d’une place de stationnement à destination des véhicules utilisés par des personnes handicapées face à la Maison rurale à la Résidence de la Baille à Taintignies : décision.
16. Désignation d’un expert horticole/agricole au sein de la commission communale de constat des dégâts des cultures pour la mandature 2018-2024 : prise d’acte de la décision du collège communal du 24 août 2020.
17. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 02 juillet 2020
HUIS CLOS
18. Enseignement communal maternel – désignation d’une institutrice maternelle, à mi-temps, à titre temporaire : ratification.
19. Enseignement communal : désignation des enseignants pour l’année scolaire 2020-2021 : ratification.
20. Conclusion d’une convention de mise à disposition de personnel avec le CPAS de Rumes dans le cadre de l’article 60§7 de la loi organique des CPAS : ratification de la délibération du collège communal du 07 septembre 2020.
21. Informations relatives au personnel communal.
