ORDRE DU JOUR

en séance publique

1. Communications-/

2. Personnel communal-Prestation de serment du Directeur général stagiaire

3. Finances-Procès verbal de vérification de l’encaisse du Directeur financier pour le 2ème trimestre 2023 : prise d’acte

4. Finances-Désaffectations d’emprunts : décision

5. Finances-Modification budgétaire n°2 de l’exercice 2023 des services ordinaires et extraordinaires : approbation

6. Cultes-Fabrique d’Église protestante – EPUB Rongy – Taintignies – Budget 2024: avis

7. Marché public de services-Travaux de réfection de Tarmac 2023 – Approbation des conditions et du mode de passation

8. Marché public de services-Portefeuille d’assurances pour l’Administration communale et le CPAS de Rumes – Approbation des conditions et du mode de passation

9. Elections-Adhésion à la centrale d’achat du SPF Intérieur et du SPW IAS pour le développement d’un système digital de comptabilisation des bulletins de vote papier et services en rapport avec l’utilisation de ce système : décision

10. Service administratif des travaux-Sollicitation du transfert du subside pour la construction du hall sportif de la Commune de Rumes vers la RCA de Rumes : décision

11. Finances-Régie Communale Autonome de Rumes – Construction du hall sportif – Garantie d’emprunt par la Commune de Rumes : décision

12. Intercommunales-IMSTAM – Ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire du 19 octobre 2023 : approbation

13. Divers-Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2023 : approbation

à huis-clos

14. Synergies – Mise à disposition d’un agent communal contractuel : décision

15. Ressources humaines/prévention-conclusion d’une convention de bénévolat dans le cadre de la surveillance du temps de midi à l’école communale : ratification

16. Enseignement-Désignation d’un maitre de philosophie et de citoyenneté, à titre temporaire : ratification

> Note de synthèse du conseil communal du 28 septembre 2023